Chapitre 13 : Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

Note.

1. Le n° 13.02 comprend notamment l’extrait de réglisse, l’extrait de pyrèthre, l’extrait de houblon, l’extrait d’aloès et l’opium.
   En sont, par contre, exclus :
   a)    les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04) ;
   b)    les extraits de malt (n° 19.01) ;
   c)    les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01) ;
   d)    les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22) ;
   e)    le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38 ;
   f)    les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39) ;
   g)    les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 30.06) ;
   h)    les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03) ;
   ij)    les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d’extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33) ;
   k)    le caoutchouc naturel, le balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01).