Chapitre 1 : Animaux vivants

1. Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l’exclusion :
   
   1. des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08 ;
   2. des cultures de micro-organismes et des autres produits du n° 30.02 ;
   3. des animaux du n° 95.08.