Chapitre 3 : Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
   a)    les mammifères du n° 01.06 ;
   b)    les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10) ;
   c)    les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l’alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre 5) ; les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine (n° 23.01) ;
   d)    le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d’œufs de poisson (n° 16.04).
2. Dans le présent Chapitre, l’expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression soit par adjonction d’un liant en faible quantité.
3. Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09).