Chapitre 17 : Sucres et sucreries

Note.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
   a)    les sucreries contenant du cacao (n° 18.06) ;
   b)    les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n° 29.40 ;
   c)    les médicaments et autres produits du Chapitre 30.

Notes de sous-positions.

1. Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l’état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°.
2. Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l’état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.