Soumis par reza le Jan 22

3.5. Document de Programmation Pluriannuelle des Dépenses (DPPD) et Projet Annuel de Performance (PAP)

Le guide d’élaboration du DPPD et du PAP de la Commission fournit toutes les indications sur le processus et les étapes d’élaboration. Le canevas contenu dans ce guide est présenté ci-dessous.

Encadré n°9 : Canevas du DPPD et du PAP 

TABLE DES MATIÈRES
Sigles et abréviations
Liste des tableaux et des graphiques
RÉSUMÉ EXÉCUTIFS
Introduction 

PARTIE 1 : PRÉCIS STRATÉGIQUE

1.1.    Présentation du Département
1.1.1.    Missions du Département
1.1.2.    Cadre organisationnel du Département
1.1.3.    Politiques en cours de mise en œuvre dans le Département

1.2.    Analyse diagnostique succincte de la situation du ou des secteurs couverts par le Département
1.2.1.    Contexte international et sous régional
1.2.2.    Diagnostic du ou des secteurs couverts

1.3.    Principales réalisations et performances antérieures au niveau du Département

1.4.    Défis à relever

1.5.    Priorités du Département

1.6.    Objectifs et principaux résultats du DPPD

1.7.    Résumé des principaux risques

1.8.    Cartographie des Programmes du DPPD

  • Tableau n°1 : Cartographie des Programmes du DPPD : c’est le tableau n°8 du présent guide

1.9.    Ressources mobilisées pour la mise en œuvre du DPPD
1.9.1.    Ressources budgétisées

  • Présentation du budget du DPPD, analyse et commentaire sur l’évolution planifiée des ressources financières sur 
    la période couverte par le DPPD
  • Tableau n°2 : Allocation des ressources financières du DPPD aux Programmes : c’est le tableau n°9 du présent guide

1.9.2.    Ressources humaines

  • Présentation, analyse et commentaire sur l’évolution planifiée des RH sur la période couverte par le DPPD
  • Tableau n°3 : Répartition des ressources humaines aux Programmes : c’est le tableau n°10 du présent guide
     

1.10.    Présentation des Programmes du Département
1.10.1.    Programme X
1.10.1.1.    Priorités du Programme
1.10.1.1.1.    Priorités pour le triennal
1.10.1.1.2.    Priorités pour l’année du PAP
1.10.1.2.    Objectifs et principaux résultats du Programme
1.10.1.3.    Principaux résultats attendus
1.10.1.3.1.    Résultats attendus de chaque Programme
1.10.1.3.2.    Résultats attendus pour la première année
1.10.1.4.    Gestion des risques liés à la mise en œuvre du Programme

  • Tableau n°4 : Synoptique des Cadres Logiques des Programmes du DPPD : c’est le tableau n°11 du présent guide
  • Tableau n°5 : Cadre Logique des Programmes du DPPD : c’est le tableau n°12 du présent guide

PARTIE 2 : CADRE DE MESURE DES PERFORMANCES

Présentation, analyse et commentaire des ambitions pour le triennal au niveau de quelques principaux résultats

  • Tableau n°6 : Cadre de Mesure des Performances des Programmes du DPPD : c’est le tableau n°13 du présent guide

PARTIE 3 : PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DES DÉPENSES

3.1.    Présentation et analyse de la programmation pluriannuelle des dépenses

  • Tableau n°7 : Synthèse de la programmation pluriannuelle des dépenses par source de financement : c’est le tableau n°14 du présent guide

3.2.    Présentation et analyse de la programmation pluriannuelle des dépenses par source de financement
3.3.    Présentation et analyse de la programmation pluriannuelle des dépenses selon la nature de dépenses 

  • Tableau n°8 : Synthèse de la programmation pluriannuelle des dépenses selon la nature de dépenses : c’est le tableau n°16 du présent guide

3.4.    Présentation et analyse de la programmation pluriannuelle des dépenses en Autorisations d’Engagement (AE) 
et en Crédits de Paiement (CP)

  • Tableau n°9 : Synthèse de la programmation pluriannuelle des dépenses croisée selon la nature de dépenses et Dépenses en AE et en CP : c’est le tableau n°18 du présent guide

PARTIE 4 : PROJET ANNUEL DE PERFORMANCE (PAP)

4.1.    Cadre de performance annuel des Programmes

  • Présentation et analyse du cadre de performance annuel des Programmes
  • Tableau n°10 : Cadre de performance annuel des Programmes : c’est le tableau n°19 du présent guide

4.2.    Budget annuel de performance

  • Présentation et analyse du budget annuel
  • Tableau n°11 : Budget annuel détaillé des Programmes alloué aux résultats et produits selon la nature des dépenses : c’est le tableau n°20 du présent guide

4.3.    Budget en Autorisations d’Engagement (AE) et en Crédits de Paiement (CP)

  • Présentation et analyse du budget en AE et en CP
  • Tableau n°12 : Budget annuel détaillé des Programmes alloué aux résultats et produits en AE et en CP : c’est le tableau n°21 du présent guide

4.4.    Budget croisé par nature de dépenses et en Autorisations d’Engagement (AE) et en Crédits de Paiement (CP)

  • Présentation et analyse du budget par nature de dépenses et en AE et en CP
  • Tableau n°13 : Budget annuel des Programmes selon la nature des dépenses et en AE et en CP : c’est le tableau n°22 du présent guide

ANNEXES

  • Annexe n°1 : Cadre logique de chaque Programme du DPPD : c’est le tableau n°12 du présent guide
  • Annexe n°2 : Programmation pluriannuelle détaillée des Programmes, par OS et résultat selon la source de financement : c’est le tableau n°15 du présent guide 
  • Annexe n°3 : Budget détaillé du Programme par Actions budgétaires, résultat et produits selon la nature des dépenses : c’est le tableau n°17 du présent guide
  • Annexe n°4 : Budget annuel du Programme selon la nature des dépenses : c’est le tableau n°20 du présent guide
  • Annexe n°5 : Budget annuel détaillé en AE et CP : c’est le tableau n°21 du présent guide 
  • Annexe n°6 : Imputabilité des données sur les indicateurs des Programmes : c’est l’annexe n°1 du présent guide