Chapitre 33 : Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques

Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
   a)    les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02 ;
   b)    les savons et autres produits du n°34.01 ;
   c)    les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n°38.05.
2. Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.
3. Les n°s 33.03 à 33.07 s’appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.
4. On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n°33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique ; les préparations odoriférantes agissant par combustion ; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels ; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques ; les produits de toilette préparés pour animaux.