3.3. Correspondant archives (ou Référent archives)

Les départements de la Commission ainsi que les autres Organes de l’Union désignent chacun un correspondant archives afin de faciliter les opérations de tri et de versement des dossiers.

Le correspondant archives est chargé notamment de : 

• veiller à l’application des règles d’archivage au sein du Département ;
• sensibiliser, informer et conseiller le personnel du département ; 
• assurer la liaison avec le service responsable de la gestion des archives.