Section VI : Principes de l’audit de conformité

A.    CONTRÔLE DE QUALITÉ

1.56.    L’ISC a la responsabilité de mettre en place des mécanismes appropriés d’assurance qualité.

1.57.    S’agissant du processus d’audit, le premier niveau de contrôle de qualité incombe à l’auditeur. En effet, il est responsable de la conduite de l’audit et il doit mettre en place des procédures de contrôle qualité tout au long du processus. De telles procédures ont pour finalité de s’assurer que l’audit est réalisé conformément aux normes en vigueur et que le rapport d’audit et les conclusions sont appropriés.

1.58.    Le second niveau de contrôle est assuré par le Président de chambre ou de section qui doit s’assurer, tout au long de l’audit, que les diligences de l’équipe de contrôle sont conformes aux standards en vigueur au sein de l’ISC.

B.    GESTION ET COMPÉTENCE DE L’ÉQUIPE D’AUDIT

1.59.    Les auditeurs doivent avoir individuellement et collectivement les compétences nécessaires pour réaliser avec succès un audit. Cela implique la compréhension et l’expérience pratique dans le type d’audit qui est mis en œuvre, la familiarité avec les normes et les règles en vigueur et la capacité d’exercer son jugement professionnel.

1.60.    À cet égard, il est important au moment de désigner les équipes d’audit, de connaître les profils des uns et des autres et d’assurer leur complémentarité au regard du sujet considéré.

1.61.    Au cas où il serait nécessaire de faire appel à des experts, les auditeurs doivent aussi s’assurer que les experts choisis ont effectivement la compétence nécessaire, les capacités et l’objectivité requises et que leur intervention est en adéquation avec les objectifs de l’audit.

C.    DOCUMENTATION ET COMMUNICATION

1.62.    Tout au long de l’audit, les auditeurs doivent se préoccuper de constituer une documentation suffisante et détaillée pour permettre à un auditeur expérimenté, mais n’ayant a priori aucune connaissance de l’audit, de comprendre les relations entre le sujet considéré, les critères, l’étendue de l’audit, les risques, la stratégie d’audit, le plan d’audit, les éléments probants et les conclusions des auditeurs.

1.63.    Dans le même ordre d’idées, au cours de l’audit, les auditeurs doivent maintenir une communication permanente avec les responsables de l’entité. La communication a cours à toutes les étapes de la procédure : avant le début du processus, durant la planification, durant l’audit proprement dit et lors de la phase de rapport.

1.64.    Toutes difficultés majeures rencontrées au cours de l’audit ainsi que les non-conformités flagrantes doivent être portées à la connaissance des responsables compétents au sein de l’entité contrôlée.