Section XI : Caractère significatif ou matérialité

2.76.    L’auditeur doit prendre en considération le caractère significatif à toutes les étapes du processus d’audit, dont les aspects financiers, sociaux et politiques du sujet considéré, dans l’objectif de créer autant de valeur ajoutée que possible (ISSAI 3000/83).

2.77.    Le caractère significatif est l’importance relative d’un sujet, dans le contexte dans lequel il est considéré, qui peut modifier ou influencer les décisions des utilisateurs du rapport tels que le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif. 

2.78.    Il peut être considéré en termes quantitatif et qualitatif, tels que l’ampleur relative, la nature et l’effet sur le sujet considéré et les intérêts exprimés par les utilisateurs ciblés ou des bénéficiaires. 

2.79.    Les facteurs quantitatifs concernent l’ampleur des observations qui sont exprimées numériquement. L’équipe d’audit doit prendre en considération l’effet agrégé d’observations individuellement non significatives.

2.80.    En plus de la valeur monétaire, le caractère significatif comprend aussi des enjeux d’importance sociale et politique, la conformité, la transparence, la gouvernance et la responsabilité. Le caractère significatif peut varier dans le temps et peut dépendre du point de vue des utilisateurs cibles et des parties responsables de l’entité auditée.  

2.81.    Les facteurs qualitatifs peuvent comprendre des éléments tels que :  
-    le fait de savoir si une observation est le résultat d’un acte intentionnel (fraude) ou n’est pas intentionnelle ;  
-    le fait de savoir si un aspect particulier du programme ou de l’entité auditée est significatif en ce qui concerne la nature, la visibilité et le caractère sensible du programme ou de l’entité auditée ; 
-    le fait de savoir si la santé ou la sécurité des citoyens est affectée ; 
-    le fait de savoir si une observation concerne la transparence ou la responsabilité. 

2.82.    L’équipe d’audit doit considérer le caractère significatif lors de la sélection des thèmes d’audit, lors de la détermination des objectifs d’audit, des questions et du périmètre audité, lors de la définition des critères, de l’évaluation des données probantes, de la documentation des observations et de la formulation des conclusions et des recommandations.   

2.83.    L’appréciation du caractère significatif relève du jugement professionnel.