Soumis par reza le Nov 03

Annexe 11 : Canevas type du projet de Portefeuille Triennal des Évaluations

Introduction

  • Rappel des éléments de cadrage de la programmation budgétaire triennale, spécifiques pour l’évaluation
  • Spécification de la période couverte par le Portefeuille Triennal des Évaluations (PTE) ;
  • Énoncé de la structure globale du PTE

I.    Rappel des critères et modalités clés pour la programmation
I.1.    Critères de choix des évaluations éligibles au portefeuille triennal 

  • Priorités aux inscriptions annuelles du PTE
  • Priorités au portefeuille d’évaluations prévues ou inscrites au Cadre d’Actions Prioritaires (CAP) de la Commission en vigueur 
  • Disponibilité de projets de Termes de Référence

I.2.    Critères de priorisation des programmations annuelles des évaluations

II.    États détaillés des prévisions annuelles du Portefeuille Triennal des Évaluations
II.1.    Prévisions d’évaluations en année 1
II.2.    Prévisions d’évaluations en année 2
II.3.    Prévisions d’évaluations en année 3

III.    États de synthèse des prévisions par structure analytique
III.1.    Synthèse des prévisions d’évaluations par année et par Département (sur trois ans)
III.2.    Synthèse des prévisions d’évaluations selon le type d’évaluation par Département
III.3.    Synthèse des prévisions d’évaluations selon le mode d’évaluation par Département
III.4.    État consolidé des prévisions d’évaluations du PTE par Département
III.5.    État consolidé des prévisions d’évaluations du PTE pour la Commission

IV.    Budgétisation du Portefeuille Triennal des Évaluations (PTE)
IV.1.    Eléments de cadrage budgétaire 
IV.1.1.    Structures analytiques de base des coûts directs 
IV.1.2.    Structures analytiques de base des coûts indirects 
IV.2.    Coûts estimatifs de mise en œuvre PTE pour la période (An 1-An 3)
IV.2.1.    Coûts estimatifs directs du PEI pour la période (An 1-An 3)
IV.2.2.    Coûts estimatifs indirects du PEI pour la période (An 1-An 3)
IV.3.    Budget global du PEI et structures analytiques
IV.3.1.    Budget global du PEI pour l’ensemble du portefeuille planifié
IV.3.2.    Budget global du PEI par structure (type, mode d’évaluation, nature de coûts, etc.) 

V.    Plan et modalités générales de mise en œuvre du PTE
V.1.    Portefeuille annuel des évaluations (An 1)
V.2.    Modalités générales de mise en œuvre du Portefeuille annuel des évaluations
V.3.    Termes de Référence annexes

Conclusion
Annexes